Mentions légales
Dernière mise à jour : Le 05 février 2025
1. Identification de l’Éditeur du Site
Nom de l’éditeur :
ASBL Art et Lettres en Marche
Statut :
ASBL para-communale de Marche-en-Famenne
Adresse du siège social :
Rue de la Station 4, 6900 Marche-en-Famenne, Belgique
Téléphone :
0497/50.22.50
E-mail :
lavieillecensemarloie@gmail.com
Numéro d’entreprise :
0824.349.451
Chargée de la valorisation du patrimoine :
Sophie Calonne
Webmaster :
Maxime Bergen
E-mail : bergen.maxime@lapixl.com
2. Hébergement du Site
Le site web est hébergé sur les serveurs de la Commune de Marche-en-Famenne.
Coordonnées de la commune :
Téléphone : 084/32.70.10
Pour toute information supplémentaire concernant l’hébergement, veuillez contacter directement la Commune de Marche-en-Famenne.
3. Propriété Intellectuelle
Le site utilise un template kit fourni par Envato Elements.
- Les droits d’auteur et de propriété intellectuelle pour le template kit et ses composants appartiennent à leurs créateurs respectifs et sont utilisés sous licence conformément aux termes d’Envato Elements.
- Chaque téléchargement effectué depuis Envato Elements est destiné à une utilisation commerciale unique et doit être enregistré pour chaque projet distinct.
Pour plus d’informations, consultez les termes de la licence d’Envato Elements : Envato Elements Terms.
© Modèle créé et conçu par codeinsolutions.
Crédits des Icônes
Certaines icônes utilisées sur ce site proviennent de Flaticon et sont utilisées sous licence conformément aux termes de leur plateforme. Nous remercions leurs créateurs pour leur travail :
- Help icons créées par Freepik – Voir sur Flaticon.
- Creativity icons créées par monkik – Voir sur Flaticon.
- Conference icons créées par Maxim Basinski Premium – Voir sur Flaticon.
- Enjoy icons créées par Mayor Icons – Voir sur Flaticon.
4. Droits d’Auteur et Contenu
Tous les textes, images, vidéos, logos, et autres contenus présents sur ce site sont la propriété exclusive de l’ASBL Art et Lettres en Marche, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification, ou distribution est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Collecte de Données Personnelles
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Droit d’accès, modification ou suppression :
Vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données personnelles en contactant le webmaster :
E-mail : bergen.maxime@lapixl.com
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7. Responsabilité
Contenu du site :
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, il ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions, ou problèmes techniques pouvant survenir.
Liens externes :
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8. Loi Applicable et Litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux de Marche-en-Famenne sont compétents.
9. Accessibilité
La Vieille Cense s’engage à rendre son site web accessible à tous les utilisateurs, y compris les personnes en situation de handicap. Nous travaillons continuellement à améliorer l’accessibilité de notre contenu et de nos services numériques pour respecter les standards en vigueur.
Si vous rencontrez des difficultés pour naviguer sur notre site ou pour accéder à certaines informations, veuillez nous contacter :
- E-mail Webmaster : bergen.maxime@lapixl.com
- Téléphone : 0497/50.22.50
Nous sommes à votre écoute pour répondre à vos besoins spécifiques et vous fournir les informations nécessaires par un autre moyen si besoin.
10. Mise à Jour des Mentions Légales
Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement pour rester informé des éventuelles mises à jour.