Dernière mise à jour : Le 05 février 2025

1. Identification de l’Éditeur du Site

Nom de l’éditeur :
ASBL Art et Lettres en Marche

Statut :
ASBL para-communale de Marche-en-Famenne

Adresse du siège social :
Rue de la Station 4, 6900 Marche-en-Famenne, Belgique

Téléphone :
0497/50.22.50

E-mail :
lavieillecensemarloie@gmail.com

Numéro d’entreprise :
0824.349.451

Chargée de la valorisation du patrimoine :
Sophie Calonne

Webmaster :
Maxime Bergen
E-mail : bergen.maxime@lapixl.com

 

2. Hébergement du Site

Le site web est hébergé sur les serveurs de la Commune de Marche-en-Famenne.

Coordonnées de la commune :
Téléphone : 084/32.70.10

Pour toute information supplémentaire concernant l’hébergement, veuillez contacter directement la Commune de Marche-en-Famenne.

 

3. Propriété Intellectuelle

Le site utilise un template kit fourni par Envato Elements.

  • Les droits d’auteur et de propriété intellectuelle pour le template kit et ses composants appartiennent à leurs créateurs respectifs et sont utilisés sous licence conformément aux termes d’Envato Elements.
  • Chaque téléchargement effectué depuis Envato Elements est destiné à une utilisation commerciale unique et doit être enregistré pour chaque projet distinct.

Pour plus d’informations, consultez les termes de la licence d’Envato Elements : Envato Elements Terms.

© Modèle créé et conçu par codeinsolutions.

 

Crédits des Icônes

Certaines icônes utilisées sur ce site proviennent de Flaticon et sont utilisées sous licence conformément aux termes de leur plateforme. Nous remercions leurs créateurs pour leur travail :

 

4. Droits d’Auteur et Contenu

Tous les textes, images, vidéos, logos, et autres contenus présents sur ce site sont la propriété exclusive de l’ASBL Art et Lettres en Marche, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification, ou distribution est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

 

5. Collecte de Données Personnelles

Les informations collectées via les formulaires du site sont traitées conformément à la réglementation RGPD. Elles sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs ou dans le cadre de la relation commerciale.

Droit d’accès, modification ou suppression :
Vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données personnelles en contactant le webmaster :
E-mail : bergen.maxime@lapixl.com

 

6. Cookies

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7. Responsabilité

Contenu du site :
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, il ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions, ou problèmes techniques pouvant survenir.

Liens externes :
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web. L’éditeur décline toute responsabilité concernant leur contenu ou leur politique de confidentialité.

 

8. Loi Applicable et Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux de Marche-en-Famenne sont compétents.

 

9. Accessibilité

La Vieille Cense s’engage à rendre son site web accessible à tous les utilisateurs, y compris les personnes en situation de handicap. Nous travaillons continuellement à améliorer l’accessibilité de notre contenu et de nos services numériques pour respecter les standards en vigueur.

Si vous rencontrez des difficultés pour naviguer sur notre site ou pour accéder à certaines informations, veuillez nous contacter :

Nous sommes à votre écoute pour répondre à vos besoins spécifiques et vous fournir les informations nécessaires par un autre moyen si besoin.

 

10. Mise à Jour des Mentions Légales

Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement pour rester informé des éventuelles mises à jour.